Michel Rouzier

De: Rouzier (Michel)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
à la section sociale
B. - Institutions sociales et médico-sociales privées
3. Pour les affaires concernant des établissements
ou des services accueillant des personnes inadaptées
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 14°)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107(source JORF)
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Rouzier (Michel)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Représentants des syndicats médicaux
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107(source JORF)
composition
30 Octobre 200330/10/2003
De: Rouzier (Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Rouzier (Michel)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Confédération des syndicats médicaux français
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000558443(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Rouzier (Michel)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section des assurances sociales
représentant de la Confédération des syndicats médicaux français
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000558443(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Rouzier (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
date_debut="1992-12-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000528587(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Michel Rouzier
ingénieur en chef” par “
Objet:
e
dans la limite de leurs attributions respectives, à
Art. 4. - A l'article 9 du décret du
19 décembre 1989
modifié susvisé, remplacer “
Groupe:
24 avril 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000350299(source JORF)
transfert
26 Avril 199026/04/1990